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02/12/2013 La délivrance du certificat de travail maritime, une note du Bureau du travail maritime du MEDDE

Une note du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, et de l’Énergie - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer - Direction des Affaires Maritimes - Bureau du Travail Maritime a été écrite le 25 février 2013 , concernant la délivrance du certificat de ...

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02/12/2013 Le rapport sur la compétitivité des transports et services maritimes françai ...

Le rapport sur la compétitivité des transports et services maritimes français, d’Arnaud LEROY, député assisté de Martine BONNY, Inspectrice générale de l’administration du développement durable et de Georges TOURRET Administrateur général (cr) des affaires maritimes, est paru depuis le 23 octob ...

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09/10/2013 Une dépêche émanant du secrétariat du MoU Paris au sujet des déficiences et ...

Une dépêche émanant du secrétariat du MoU Paris au sujet des déficiences et immobilisations prononcées en vertu de la CTM, 2006. Nous manquons encore de recul pour savoir si la réalité du contrôle des normes sociales s'inscrira dans le temps mais nous pouvons peut-être nous féliciter des e ...

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03/03/2014 Vous trouverez sur le site web de l'université de Nantes, la présentation so ...

Vous trouverez sur le site web de l'université de Nantes, la présentation so ...

Vous trouverez sur le site web de l'université de Nantes, la présentation sommaire du projet européen de recherche ("Advanced Grant de l'European Research Council - ERC) obtenu par le CDMO (Centre de Droit Maritime et Océanique), "HUMAN SEA" ou "Rendre la Mer Humaine" . Programmé ...

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20/08/2013 Le transport maritime sous pavillon d’une nouvelle norme Plus d'informations

Le transport maritime sous pavillon d’une nouvelle norme Plus d'informations

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13/08/2013 Convention du travail maritime, 2006: Pour qui, pourquoi, comment? A la v ...

Convention du travail maritime, 2006: Pour qui, pourquoi, comment? A la veille de l'entrée en vigueur de la convention du travail maritime (le 20 août), l'OIT fait le point sur les dispositions, l'utilité et les modalités d'application de cette véritable 'charte des droits des gens de mer. ...

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10/06/2013 Pour information, une alerte du GEPY, groupement des équipages professionnel ...

Pour information, une alerte du GEPY, groupement des équipages professionnels du yachting. Escroquerie d’une fausse agence d’équipage et de compagnie de navigation, qui contacte par mail ceux qui postulent à des postes par internet en déposant leurs CV sur des sites sérieux. L’offre ...

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24/05/2013 L’Assemblée nationale vient d’adopter le 17 mai 2013, le projet de loi porta ...

L’Assemblée nationale vient d’adopter le 17 mai 2013, le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable, en première lecture, session ordinaire et en procédure accélérée. En cliquant sur « Plus d’informations ...

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