Accueil > Archives > Publications

Publications

28/05/2013 Les enjeux de la Convention du travail maritime (MLC 2006)

Les enjeux de la Convention du travail maritime (MLC 2006)

L’École nationale supérieure maritime (ENSM) et l’Association des amis de l’université mondiale de Malmö ont organisé un colloque intitulé « la convention du travail maritime et sa mise en œuvre » , le mardi 28 mai 2013, sur le site de l' ENSM du Havre. Ces échanges ont permis à la fois de fa ...

Lire la suite

 

01/03/2012 Analyse statistique de l’emploi et des caractéristiques démographiques du personnel navigant du transport maritime (années 2009 et 2010)

Rapport final à l’attention de l'Observatoire Prospectif des Métiers et Qualifications du secteur du transport maritime , rédigé par DELANOË Anne, GOSSEAUME Valérie et PODEVIN Gérard du CEREQ (Centre d'études et de recherches sur les qualifications).

Lire la suite

 

10/09/2012 Piracy in Comparative Perspective: Problems, Strategies, Law

Piracy in Comparative Perspective: Problems, Strategies, Law

 Nous avions présenté lors de nos "Journées d'études 2011", la piraterie, comme nouveau risque maritime, pour votre information et si ce sujet vous intéresse, vient de paraître : "Piracy in Comparative Perspective: Problems, Strategies, Law".  Editions A.Pedone - 13 rue So ...

Lire la suite

 

01/02/2010 L’emploi dans la marine marchande au 31 décembre 2008

Rapport rédigé par Angèle Grövel à l’attention de l' Observatoire Prospectif des Métiers et Qualifications du secteur du transport maritime  

Lire la suite

 

01/03/2011 Rapport final ETF "Comment mettre en valeur la formation et le recrutement dans l'industrie du transport maritime en Europe ?"

 L’Observatoire des Droits des Marins, dans le cadre de ses activités avec le Centre de Droit Maritime et Océanique de l’Université de Nantes, a participé à un projet de recherche européen d’un an, porté par l’ ETF (Fédération Européenne des Travailleurs des Transports située à Br ...

Lire la suite

 

11/12/2012 A droit constant, le SMIC maritime est rectifié et augmenté

COUR DE CASSATION - CHAMBRE SOCIALE Le 14 novembre 2012, la chambre sociale de la Cour de cassation a pris acte du décès du SMIC maritime et a généralisé le SMIC "terrestre". Compte tenu de la recodification en 2008 du code du travail, des textes concernant les marins mainte ...

Lire la suite

 

24/01/2012 Bref commentaire de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne, du 15 décembre 2011, Jan Voogsgeerd.

De Patrick Chaumette CJUE, 4ème chambre, 15 décembre 2011, C‑384/10, Jan Voogsgeerd c/ Navimer SA. Si la libre immatriculation des navires reste entière, ainsi que la globalisation, si les registres internationaux des États membres de l’Union Européenne n’ont aucune ...

Lire la suite

 

18/11/2011 Commission portuaire du bien-être des gens de mer de Nantes/Saint-Nazaire : Installation et absences.

De Patrick Chaumette Communiqué : La commission portuaire du bien-être des gens de mer de Nantes / Saint-Nazaire a enfin tenu sa première réunion d'installation le vendredi 18 novembre 2011. De telles commissions portuaires découlent de la ratification par la France en 2004 de ...

Lire la suite

 

Observatoire des Droits des Marins

Maison des Sciences de l'Homme "Ange Guépin" - 5, allée Jacques Berque
BP 12105 - 44021 - NANTES CEDEX 1 - FRANCE

Tél. 02 53 00 93 80 - fax. 02 53 00 94 11

Point Sys - Création de sites institutionnels