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Publications

25/10/2007 Les cas d'abandons de navires comme l'Edoil, le Florenz et l'Antonios P. à Sète

De Anny Morandy, bénévole à l’association «Les amis des marins» à Sète, membre du réseau FAAM (Fédération des associations d'accueil des marins). Cette publication fait suite aux " Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits des Marins" des 31 mai et 1er juin 2007. ...

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25/10/2007 La future convention de l’OIT sur le travail dans le secteur de la pêche

De Gwenaele Proutière-Maulion, maître de conférences, spécialiste du droit communautaire des pêches Cette publication fait suite aux " Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits des Marins" des 31 mai et 1er juin 2007. Vous trouverez cette publication dans les documen ...

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25/10/2007 L’Observatoire, élément d’un réseau – Quels changements depuis 1998 ?

De Alain Coudray, président d’honneur de la FAAM (Fédération des associations d'accueil des marins) et administrateur général des Affaires maritimes. Cette publication fait suite aux " Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits des Marins" des 31 mai et 1er juin 2007.&n ...

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25/10/2007 Les Origines de l'Observatoire des Droits des Marins

De James Smith, représentant de l’Observatoire à Marseille, consultant d’organisations internationales, fondateur du Programme Mer du CCFD, ancien salarié de l’Union Fédérale Maritime CFDT et ancien coordinateur pour la France d’ITF. Cette publication fait suite aux " Journées d ...

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25/10/2007 Le cas du « HASSEL » à Marseille en 1995/1996

De Louis HUG, vice-président de la FAAM (Fédération des associations d'accueil des marins) et ancien président de l’«Association marseillaise des amis des marins» (AMAM). Cette publication fait suite aux "Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits des Marins" des 31 mai ...

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25/10/2007 Vers l’établissement d’un système de garantie financière dans l’hypothèse de marins abandonnés dans des ports étrangers

De Olga Fotinopoulou-Basurko, Maître de Conférences en Droit du Travail et Sécurité Sociale au Département de Droit de l’Entreprise, de la Faculté de droit à l'Université du Pays Basque en Espagne. Cette publication fait suite aux " Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits ...

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24/10/2007 Pièce d’identité des gens de mer

De Patrick CHAUMETTE Dans le cadre de sa participation à la Table ronde n°4 "Pièces d'identité des gens de mer", du 2ème colloque international, organisé par le Port Autonome de Nantes/Saint-Nazaire et l’École de la Marine Marchande de Nantes sur, la sûreté maritime et le cod ...

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09/10/2007 Des compétences en cas d’abordage et du contrôle de la qualité de l’Etat du pavillon. Sokalike versus Océan Jasper

De Patrick CHAUMETTE Dans les documents associés vous pourrez télécharger cette publication de Patrick Chaumette , un autre texte sur ce cas d'abordage est publié sur le site, il est intitulé SOKALIKE : Que sont devenus le Code pénal et la procédure pénale ? « Du contrô ...

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Observatoire des Droits des Marins

Maison des Sciences de l'Homme "Ange Guépin" - 5, allée Jacques Berque
BP 12105 - 44021 - NANTES CEDEX 1 - FRANCE

Tél. 02 53 00 93 80 - fax. 02 53 00 94 11

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