Les "Journées d'études 2006 de l'Observatoire des droits des marins" à Nantes
13/04/2006 au 14/04/2006
Thématique(s) :
Première journée d'études, jeudi 13 avril 2006 : LES PORTS, HAVRES DE PAIX ?
- Premier point : De port en port ? Le sort des Passagers clandestins.
- Deuxième point : Les marins en escale entre bien-être et sûreté : après le Code ISPS et la ratification de la Convention 163 de l'OIT.
Deuxième journée d'études, vendredi 14 avril 2006 : LES ESPACES DE LA CONCURRENCE MARITIME
- Premier point : De la nature juridique du navire, de la loi du pavillon et du principe d'égalité.
- Deuxième point : Les Registres internationaux nationaux des États membres de l'Union européenne : comparaison, concurrence, harmonisation.
- Troisième point : Le Transmanche et le Transbaltique (ferries et transbordeurs); Les Responsabilités en cas de manifestation, négociation collective.
Les ports havres de paix ?
Les ports constituent des portes ouvertes sur le reste du monde, sur la circulation des marchandises et des humains. Les navires traversent les mers pour arriver à bon port. Des passagers clandestins embarquent parfois. Quel est leur sort ? Pourquoi sont-ils consignés à bord, le navire devenant un peu leur prison ? Le renforcement de la sûreté maritime et portuaire semble réduire le nombre de passagers clandestins, mais conduit à la modification des flux migratoires par voie maritime, renforçant les risques courus par les migrants. La sûreté portuaire semble oublier l'accueil des marins en escale.
Les espaces de la concurrence maritime.
Les espaces maritimes de la concurrence se dessinent à travers le régime des navigations internationales, communautaires ou nationales, à travers le pavillon du navire, qui est devenu un instrument de simple gestion. Les registres internationaux des états membres de l'Union européenne permettent une adaptation à la concurrence internationale, mais exacerbe la concurrence intracommunautaire. Il en résulte une concurrence débridée, inorganisée, qui ouvre la voie aux conflits sociaux. A quand un encadrement européen convenable ?
Un ouvrage a été édité suite à ces "Journées d'études 2006", vous pouvez vous le procurer en écrivant à l'Observatoire des droits des marins (10 euros + frais de port).
Vous trouverez dans les documents associés le programme de ces journées d'études et une présentation de celles-ci rédigée par Patrick Chaumette.