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Publications

25/10/2007 Le cas du « HASSEL » à Marseille en 1995/1996

De Louis HUG, vice-président de la FAAM (Fédération des associations d'accueil des marins) et ancien président de l’«Association marseillaise des amis des marins» (AMAM). Cette publication fait suite aux "Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits des Marins" des 31 mai ...

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25/10/2007 Vers l’établissement d’un système de garantie financière dans l’hypothèse de marins abandonnés dans des ports étrangers

De Olga Fotinopoulou-Basurko, Maître de Conférences en Droit du Travail et Sécurité Sociale au Département de Droit de l’Entreprise, de la Faculté de droit à l'Université du Pays Basque en Espagne. Cette publication fait suite aux " Journées d'études 2007 de l'Observatoire des Droits ...

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24/10/2007 Pièce d’identité des gens de mer

De Patrick CHAUMETTE Dans le cadre de sa participation à la Table ronde n°4 "Pièces d'identité des gens de mer", du 2ème colloque international, organisé par le Port Autonome de Nantes/Saint-Nazaire et l’École de la Marine Marchande de Nantes sur, la sûreté maritime et le cod ...

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09/10/2007 Des compétences en cas d’abordage et du contrôle de la qualité de l’Etat du pavillon. Sokalike versus Océan Jasper

De Patrick CHAUMETTE Dans les documents associés vous pourrez télécharger cette publication de Patrick Chaumette , un autre texte sur ce cas d'abordage est publié sur le site, il est intitulé SOKALIKE : Que sont devenus le Code pénal et la procédure pénale ? « Du contrô ...

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25/09/2007 Sokalike : Que sont devenus le Code pénal et la procédure pénale ? Du contrôle de la qualité de l’État du pavillon.

De Patrick CHAUMETTE Dans les documents associés vous pourrez télécharger cette publication de Patrick Chaumette , un autre texte sur ce cas d'abordage est publié sur le site, il est intitulé  "Des compétences en cas d’abordage et du contrôle de la qualité de l’Etat du ...

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03/05/2007 Rapport de l'atelier: L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’OIT.

De Marie Marin et Alexandre Charbonneau pour l'Observatoire des Droits des Marins, suite aux Journées d'études organisées en octobre 2006 à Carry-le-Rouet. Voici les questions qui ont été abordées lors de ce 1er atelier : Quelle serait sa mise en œuvre du fait de certaines d ...

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03/05/2007 Rapport de synthèse de l'atelier: La grande plaisance : droit applicable et bassin d’emploi

De Julien Belda pour l'Observatoire des Droits des Marins, suite aux Journées d'études organisées en octobre 2006 à Carry-le-Rouet. Pour ce 3ème atelier: Il s'agissait de mieux comprendre ce secteur d'activité et quels étaient les droits des marins à la grande plaisance. ...

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03/05/2007 Rapport de synthèse de l’atelier : Le recensement des cas d’abandons d’équipages dans le monde

De Véronique GOY pour l'Observatoire des Droits des Marins, suite aux journées d'études organisées en octobre 2006 à Carry-le-Rouet. Pour ce 2ème atelier : L’abandon des équipages de 1995 à 2005, à l'étude; la France, l'Espagne et l'Italie. Contexte: La résolution ...

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Observatoire des Droits des Marins

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