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Publications

13/01/2006 De la nouvelle bataille du transmanche et du portuaire

De Patrick CHAUMETTE De la nouvelle bataille du transmanche au portuaire, « Sœur Anne, sœur Anne, ne vois-tu rien venir ? » Dans les documents associés vous trouverez cette publication de Patrick Chaumette . 

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30/06/2005 Le registre international français des navires (RIF) - Le particularisme maritime régénéré ?

De Patrick CHAUMETTE Publication éditée par la maison d'édition Droit Maritime Français , n°660 du 01 juin 2005, "Le registre international français des navires ( RIF ): Le particularisme maritime régénéré ?" Normal 0 21 false false ...

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19/05/2005 Conseil Constitutionnel 28 avril 2005, n° 2005-514 DC Loi relative à la création d’un Registre international français

Conseil Constitutionnel 28 avril 2005, n° 2005-514 DC Loi relative à la création d’un Registre international français

De Patrick CHAUMETTE Commentaires sur le Registre international français ( RIF ) , notamment : les articles 3 et 9, le Titre II, et les articles, 12, 13 et 24, le respect des 8ème et 11ème alinéas du Préambule de la Constitution de 1946, le principe d'égalité, la méconnais ...

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25/01/2005 Seafarers' Rights

Seafarers' Rights

De Deidre FITZPATRICK and Michael ANDERSON Ce livre montre comment le marin, travaillant dans le contexte mondial du secteur des transports maritimes, est confronté aux lacunes existant entre le droit national et international. En conséquence, les marins ont souvent une protection légale ...

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01/01/2005 Les journées d'études 2004 de l'Observatoire des Droits des Marins

Les journées d'études 2004 de l'Observatoire des Droits des Marins

De l'Observatoire des Droits des Marins, suite aux Journées organisées Résumé: Les 22-23 janvier 2004, les partenaires de l’Observatoire des Droits des Marins, se sont réunis à la Maison des Sciences de l’Homme « Ange Guépin », à Nantes. Les transports maritimes constituent une a ...

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21/04/2004 Le cas de l'EDOIL

Le cas de l'EDOIL

De Georges VINCI, ci-après une note que nous adressé le Collectif "Marins abandonnés" de Sète retraçant le cas du navire abandonné EDOIL Comme vous le savez sans doute, le navire EDOIL , qui opérait jusqu’ici sous le pavillon de Tonga, a été détenu dans le port de Sète d ...

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15/11/2001 Bateaux de croisière: luxe pour les passagers, vie dure pour l'équipage.

De Apostolat de la mer de Barcelone Témoignages en espagnol , issus d'une table ronde organisée par le Comité de Solidarité des Gens de Mer du Port de Barcelone. Étaient présents : En tant que président de séance, Luís Montero, Président du Comité de Solidarité des Gens de ...

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29/04/2001 La conciliation de la vie familiale avec le travail en mer.

De Collectif de femmes de marins et de pêcheurs Rapport en espagnol , issu de la "VII Rencontre internationale des femmes de marins et de pêcheurs" à Caleta de Vélez à Málaga en Espagne. Le sujet choisi est issu d'un collectif Projet FEM (Familles européennes de marins) qui trava ...

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Observatoire des Droits des Marins

Maison des Sciences de l'Homme "Ange Guépin" - 5, allée Jacques Berque
BP 12105 - 44021 - NANTES CEDEX 1 - FRANCE

Tél. 02 53 00 93 80 - fax. 02 53 00 94 11

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