Actualités

L’Organisation internationale du Travail (OIT) a lancé début septembre 2013 sa nouvelle base de données sur la convention du travail maritime 2006 . Elle fournit des informations complètes et ...

Une note du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, et de l’Énergie - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer - Direction des Affaires Maritimes - Bureau du ...

Le rapport sur la compétitivité des transports et services maritimes français, d’Arnaud LEROY, député assisté de Martine BONNY, Inspectrice générale de l’administration du développement durable et ...

Le transport maritime sous pavillon d’une nouvelle norme Plus d'informations

Convention du travail maritime, 2006: Pour qui, pourquoi, comment? A la veille de l'entrée en vigueur de la convention du travail maritime (le 20 août), l'OIT fait le point sur les dispositio ...

L’Assemblée nationale vient d’adopter le 17 mai 2013, le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable, en premiè ...

Le rapport final présentant les résultats de la phase 2 "Enquête qualitative auprès des marins" vient d'être mis en ligne sur le site de la DIRECCTE de Bretagne. Pour le consulter, cliquez su ...

La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie a présenté au Conseil des ministres du mercredi 6 mars 2013 un projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la lé ...