Actualités - Observatoire des Droits des Marins

03/10/2014 "Bretagne ces marins de commerce en escale" - Reportage du quotidien régional de Bretagne "Le Télégramme"

Quelques dizaines de milliers de marins de commerce étrangers font escale en Bretagne chaque année. La population les remarque à peine. David Cormier, reporter au Télégramme, est allé à leur r ...

16/07/2014 En Espagne, l'Institut national de sécurité et d'hygiène au travail a créé un portail sur le secteur de la pêche maritime

En Espagne, l'INSHT (Institut national de sécurité et d'hygiène au travail) depuis début juin, a mis en place un portail concernant le secteur de la pêche maritime , dans le but de contribuer à l' ...

04/07/2014 Amendements de 2014 au code de la Convention du Travail Maritime de 2006 de l'OIT

Actualité du 11 juin 2014 de l'OIT : Suite aux discussions qui ont eu lieu du 7 au 11 avril 2014 à l'OIT, lors de la première réunion de la Commission tripartite spéciale, un certain nombre d' ...

30/06/2014 Missions de la Caisse maritime d'allocations familiales

La Caisse maritime d'allocations familiales est une Caisse de Sécurité sociale qui assure les missions d'une Caf et d'une Urssaf auprès des marins et de leurs familles (commerce, pêche, ostréicu ...

30/06/2014 Un agrégateur de liens internet sur le travail maritime : 20 000 liens sur la mer

Lors de nos "Journées d'études 2013 de l'Observatoire des Droits des Marins à Nantes" la Direccte Bretagne était venue présenter ses fiches d'information et son agrégateur de liens internet sur le ...

30/06/2014 Fiches d’information de la section maritime de la Direccte Bretagne

Des fiches d'information produites par la section maritime sont téléchargeables sur le s ite web de la Direccte Bretagne . Contrat d'engagement maritime Contrat d'engagement à durée ...

27/06/2014 Recrutement d'assesseurs des tribunaux maritimes

Modernisation du droit pénal professionnel maritime. Ordonnance n° 2012-1218 du 2 novembre 2012 portant réforme pénale en matière maritime. JORF n° 256 du 3 novembre 2012 – p. 17202. ...

07/04/2014 L’abandon des gens de mer et la responsabilité des armateurs : discussions à l'OIT du 7 au 11 avril 2014

Première réunion de la Commission tripartite spéciale L’OIT et le secteur maritime évoquent l’abandon des gens de mer et la responsabilité des armateurs au siège de l’OIT à Genève du 7 au 11 avr ...